Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACT-LINE
M. JAUNIN Joseph

Numéro de dépôt :
3106395
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2011
TRACT-LINE de JAUNIN Joseph

Présentation de la marque TRACT-LINE

Déposée le 13 juin 2001 par monsieur JAUNIN Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACT-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est monsieur JAUNIN Joseph domicilié(e) Boulevard de l'Industrie, 44116 VIEILLEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JAUNIN Joseph - France.

La marque TRACT-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACT-LINE est expirée depuis le 13 juin 2011.

JAUNIN Joseph a également déposé les autres marques suivantes : Jaunin productions , Tracto d'jo , Navett d'Jo


M. JAUNIN Joseph - Boulevard de l'Industrie, 44116 VIEILLEVIGNE - France


M. JAUNIN Joseph - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Navette électrique (véhicule) pour déplacement des personnes et des produits dans un espace réduit à l'intérieur et l'extérieur de bâtiment pouvant aussi tracter et remorquer des chariots de tous types.